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Des Mérovingiens aux Carolingiens, les campagnes ignorent encore le village comme nous le connaissons aujourd'hui. Elles ne sont constituées que de hameaux, fermes isolées et grandes exploitations seigneuriales ou abbatiales. Avec la christianisation progressive des campagnes, .les ruraux tendent à se regrouper autour des églises et chapelles créées par les seigneurs et les abbés, à proximité des châteaux et monastères, en des lieux plus ou moins protégés de la violence endémique.
( À Paris, en 1358, la rébellion du prévôt des marchands Etienne Marcel souhaitant instaurée une monarchie contrôlée échoue)
En pays d’oïl, le conseil municipal, avec à sa tête un président ( le maire du latin major), ou le syndic, entouré de jurés, pairs, échevins, jurats(*) pourvoit à l'intérêt général sécurité, justice, droit commercial, perception des taxes... (*) consuls, en pays d’Oc, spécifiquement à Toulouse: capitouls.
Les paroisses rurales connaissent une évolution similaire avec la montée en puissance de l'administration royale, représentée par le bailli dans la France du Nord et le sénéchal dans la France méridionale. Les paysans se détournent des affaires publiques
. Sous Louis XI, tandis que se renforce l'État monarchique, les bourgeois cèdent au roi de France ou à son représentant le soin de désigner le maire parmi les candidats qu'ils ont eux-mêmes désignés. Ainsi s'étiole la démocratie municipale. En campagne, la mise en place des premiers impôts permanents met à l'épreuve les solidarités villageoises...Car le Conseil du roi établit le montant de la taille et des autres impôts pour le royaume et leur répartition selon les provinces. Les intendants et les subdélégués font à leur tour une répartition paroisse par paroisse. Au bout de la chaîne, les habitants de chaque paroisse sont invités, chaque année, à désigner un collecteur qui a l'écrasante responsabilité de répartir entre toutes les familles l'impôt paroissial. Responsable sur ses biens de la bonne exécution de sa mission, que de tensions qu'il a du en résulter..
Sous les règnes successifs de Louis XIII et Louis XIV, l'autonomie des villes est pratiquement brisée par les intendants, tout-puissants représentants du roi dans les provinces. Les officiers municipaux, soucieux de conserver ses faveurs, s'en remettent à lui pour tout ce qui concerne leur ville. La démocratie communale sombre définitivement en 1692, quand Louis XIV en manque d'argent, transforme la fonction de maire en office vénal, que tout bourgeois peut acheter à l'État en échange de privilèges et d'exemptions diverses. Dès lors, les officiers municipaux ne sont plus que des jouets entre les mains du roi, qui ne se prive pas une demi-douzaine de fois dans son règne, à leur rendre le droit d'élection pour le leur reprendre peu après…Un moyen de faire entrer un peu d'argent frais dans les coffres de l'État par de nouvelles ventes de charges ….
Dans les villages, la gestion des affaires courantes, n'est plus assurée que par un syndic, souvent désigné par le subdélégué de l'intendant (Thuisy, avait son syndic; ce village, aujourd’hui hameau, serré autour de son église construite d’un seul jet, était plus important que les ilots de maisons émaillant le finage de Saint Liébault éparpillés autour de la propriété seigneuriale,
Ainsi, au Siècle des Lumières, l'administration française glisse-t-elle sur la pente de l'arbitraire et de l'impuissance. En 1775, Pierre Dupont de Nemours, secrétaire du contrôleur général des finances Turgot, publie un Mémoire dans lequel il introduit un mot nouveau: municipalité, dérivé du latin municipium (cité de droit romain), et préconise d'étendre aux propriétaires terriens le droit de vote. Ce principe de vote censitaire( impôt sur les terres) est repris par l'édit de 1787 qui uniformise toutes les communautés, villes et villages, en prescrivant partout l'élection du «corps de ville par les hommes de plus de vingt-cinq ans qui paient au moins dix livres d'impôt
Quand éclate la Révolution, les esprits sont déjà préparés à l'idée d'une réforme municipale propre à l'ensemble des paroisses rurales et des villes:, Le 22 décembre 1789, 44000 municipalités sont mises en place (36000 aujourd'hui). Dans leur grande loi du 14 décembre 1789, les députés de la Constituante instituent une élection du conseil municipal au suffrage censitaire, pour hommes de plus de vingt-cinq ans qui paient un impôt équivalent à au moins trois journées de salaire afin d’élire les candidats pouvant s’acquitter d’un impôt équivalent à 10 jours de travail .
L’Assemblée ordonne par le décret du 15 janvier 1790, la division du territoire français en 83 départements, chacun d’eux étant partagés en districts, les districts en cantons et les cantons en municipalités. Toutes les communes sont formées sur le même modèle avec une assemblée ( le corps municipal), composée de représentants élus & de notables au double des élus, et d’un agent municipal (le maire) élu par ses pairs(*), chargés de gérer la commune pour 2 ans,& d’un procureur de la commune, chargé de requérir l’exécution des lois, élu dans les mêmes conditions que le maire. (*)Assurée gratuitement, la fonction de maire est de fait réservée aux notables, personnes assez aisées pour n'avoir pas besoin de travailler par ailleurs.
Les premières élections se tiennent en février 1790 et très vite les maires apparaissent comme des acteurs essentiels entre les citoyens et l'État. La loi du 19 avril 1790 instaure l’écharpe aux trois couleurs de la nation, bleu, blanc rouge attachée d’un nœud, et ornée d’une frange couleur d’or pour le maire, blanche pour les officiers municipaux »
En 1791 sont crées les postes de gardes-champêtres
Le 20 septembre 1792, avant de se séparer pour laisser la place à une première République, l’Assemblée législative vote : - l’autorisation de divorce. - lécole devient obligatoire, gratuite et laïque dans chaque commune (. Mais les petites communes n’ont pas le budget pour acheter ou construire ni école, ni mairie.) -confie aux officiers municipaux la tenue des registres municipaux (naissances, mariages, décès). Cette fonction sociale majeure, précédemment dévolue aux curés, donne aux nouveaux conseils municipaux et aux maires un surcroît de légitimité et de prestige. ( le responsable du registre, élu au suffrage universel, doit savoir lire et écrire, être appliqué et consciencieux. !) Le maire lit les textes de loi, en chaire à l’église, ou avant la messe, ou devant la porte de l’église à la sortie de la messe. S’il préside aux cérémonies civiques, il est aussi à la peine. Il doit : - gérer l'impopulaire levée en masse et la mobilisation des conscrits à partir de mars 1793. - superviser les réquisitions qui tiennent lieu d'impôts, - réprimer la mendicité, une obligation qui leur incombera jusqu'à la fin du XXe siècle.
A la chute de Robespierre le 27 juillet 1794, nombre d’entre eux sont démis d'office et parfois inquiétés Méfiants à l'égard des anciennes municipalités montagnardes, les Thermidoriens désormais au pouvoir instituent des regroupements de communes sous la forme de dix mille municipalités cantonales (une par canton) avec, à leur tête, un président élu au suffrage universel et assisté d'un commissaire du gouvernement.
De 1795 à 1800 La Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) change profondément le système en place. Le Directoire crée: -les municipalités de canton avec à sa tête, un président dans le chef-lieu. Au sein de chaque commune, le maire élu devient agent municipal, faisant fonction d’officier public. Ses responsabilités restent les mêmes que précédemment, avec l’ obligation de participer à la municipalité cantonale dont il est le rapporteur politique pour sa communauté. Les districts sont supprimés le 17 janvier 1796
En installant le consulat en 1800, Bonaparte met un terme à la Révolution et aux velléités de décentralisation des députés de la Législative en rétablissant : -les quarante mille communes originelles, tout en maintenant certaines fonctions comme la justice de paix au chef-lieu de canton. - l’administration communale, l’agent municipal porte à nouveau le nom de maire. -les districts sous le nom de sous-préfectures. Le consul choisit les maires des villes de plus de cinq mille habitants et leur adjoint sur une «liste de confiance» établie par les électeurs. Pour les petites communes, ce choix est laissé au préfet qui, à la tête du département, a remplacé l'intendant comme représentant de l'État , et délègue au préfet le choix des maires des communes de moins de 5000 habitants, parmi les conseillers municipaux qui sont élus par un système complexe de présélection sur des listes de notabilités.
Le 22 janvier 1801, le maire est chargé seul de l’administration de la commune et les conseillers ne seront consultés que lorsqu’il le jugera utile. Ce pouvoir absolu sera exercé jusqu’en 1867 . En septembre 1802, les conseillers sont élus pour 10 ans, le maire et son adjoint désignés pour 5 ans.
À la chute de l'Empire, le roi Louis XVIII se garde bien de remettre en cause la France des notables. Il conserve dans les grandes lignes l'organisation communale héritée de l'Empire et se contente de changer quelques têtes. Amortisseuse de l'agitation parisienne la stabilité de l'administration communale et la souplesse d'échine des maires permettent à la France de s'offrir une succession accélérée de régimes sans troubles majeurs sous : -la Restauration (1814-1830) maintient la nomination des maires. Ils sont choisis au sein de conseils municipaux, eux-mêmes nommés. Elle rétablit le suffrage censitaire : seuls les hommes de 30 ans payant un cens, impôt de 300 frs, ont le droit de vote. La loi du 29 juin 1820, loi «du double vote» permet aux électeurs les plus imposés de voter deux fois.
-la monarchie de juillet ( 1830-1848) La Révolution de Juillet 1830 entraîne le remplacement de tous les maires le temps d’élaborer une nouvelle loi municipale adoptée le 21 mars 1831. Le maire sera nommé et choisi obligatoirement parmi les conseillers municipaux élus. Le maire a la responsabilité de la scolarisation des enfants de sa commune. La loi de 1833 impose à nouveau un local scolaire dans la commune, le logement et l’entretien de l’instituteur. La loi de 1837 définit le maire comme un rouage de l’État, chargé de la police locale et de la gestion des biens communaux. les élections municipales se déroulent tous les trois ans au cours du dernier trimestre :,le maire est -élu au début de l’année suivante pour les communes de moins de 6000 habitants - nommé par le préfet au delà:
Sur cette période, -ils entretiennent les chemins vicinaux comme le prescrit la loi. - ils s'appliquent à relier leur commune aux réseaux routiers et ferroviaires en plein essor, à l'équiper en services de voirie (adductions d'eau...) - ils appliquent la loi Guizot de 1833 en ouvrant une école primaire pour tous les enfants. - ils assument les secours aux nécessiteux et se soucient aussi d'asseoir leur prestige avec des hôtels de ville et des mairies plus somptueux les uns que les autres. - ils prennent une part décisive à la modernisation du pays et à la consolidation du tissu social. Louis-Philippe est renversé en février 1848. Début mars, le suffrage universel est proclamé. Le scrutin est secret, la majorité électorale est à 21 ans, l’éligibilité à 25 ans. (La France est le premier état du monde à adopter ce type d’élection)
La seconde république( 1848-1852) Le 31 mai 1850, une nouvelle loi restreint le suffrage universel : les électeurs doivent résider depuis 3 ans dans le canton
le second empire (1852-1870), Mai 1852, voit la fin des pouvoirs du Président et ceux de l’Assemblée, car selon la Constitution, Louis- Napoléon Bonaparte n’est pas rééligible. Par le coup d’Etat du 2 décembre 1851 il s’empare du pouvoir. Les maires et les conseils municipaux républicains sont révoqués & remplacés par des maires nommés. Suppressions des inscriptions « Liberté - Égalité - Fraternité » sur les mairies, abattage des arbres de la liberté… Cependant les conseillers municipaux sont élus au suffrage universel. L’Empire est rétabli le 2 décembre 1852. Les élections municipales sont organisées les 28 et 29 juillet 1855, puis tous les cinq ans. Le maire, nommé par le préfet, n’est pas obligatoirement membre du conseil municipal… les règles s’assoupliront le 29 juin 1865, il sera désormais « de préférence » choisi au sein du conseil municipal. Les dernières élections municipales du Second Empire ont lieu en août
la IIIème république. 1870-1940 Après la défaite de Sedan, le 2 septembre 1870, la guerre n’est pas finie pour autant. la République est proclamée le 4 du même mois. Les maires sont élus par le conseil municipal , Le 24 mai 1873, sous la présidence de Mac-Mahon , le pouvoir central, via les préfets, reprend le droit de nommer les maires, sans obligation de les choisir parmi les conseillers municipaux., pour les chefs-lieux de départements & de cantons et pour les villes de plus de 20000 habitants. Cette situation est étendue à toutes les communes le 20 janvier 1874, ce qui permet au personnel politique de procéder à des révocations en masse dans la perspective d'élections nationales. Les élections municipales fixées au mois d’avril 1874 sont reportées à l’automne et les préfets sont invités à changer autant de maires qu’ils le jugeront utile…. La loi du 28 mars 1882 rétablit la règle générale : les maires et adjoints sont élus par le conseil municipal.
Le 5 avril 1884, la loi sur l’organisation municipale est promulguée: -elle régit le principe de l'élection des conseils municipaux au suffrage universel, du maire et des adjoints par le conseil municipal, quelle que soit l'importance de la commune(*) et fixe la mandature à quatre ans, (*)A l'exception de Paris, qui n'a qu'un président du conseil avec des attributions restreintes. La loi prévoit (article 74) que les fonctions de maire, adjoint au maire, et conseiller municipal, ne font pas l'objet d'indemnités. Elles «donnent seulement droit au remboursement des frais que nécessite l’exécution des mandats spéciaux. Les conseils municipaux peuvent voter, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités aux maires pour frais de représentations». .Elle favorise la construction de mairies-écoles & du logement des maîtres et la fourniture du matériel scolaire. (Le lieu de réunion et de délibération du conseil municipal était le plus souvent l’auberge ou le domicile du maire, avec le risque d’une confusion entre affaires privées et affaires publiques)
1891 la première réclamation de versement d’une indemnité au maire, reste sans suite, elle le restera longtemps encore Le triomphe de l'institution s'affirme avec le banquets des maires organisés à l'occasion des Expositions universelles de 1889 et de 1900.( 22935 convives) La suite est plus éprouvante : au XXe siècle, le tissu communal est gravement affecté par les guerres mondiales, l’expansion industrielle des 30 glorieuses, la dénatalité et l'exode rural. À côté de l'église, de la mairie ou de l'école, s'insère dans le village un autre repère dont on se serait passé les familles, le monument aux morts, nouveau lieu rituel de la mémoire collective.
le 10 avril 1929 la durée du mandat des conseils municipaux est portée à six ans
En 1940, rejetant la devise républicaine « Liberté, Égalité, Fraternité » et la démocratie, le maréchal Pétain supprime le suffrage universel(*) et les partis politiques : Par la loi du 16 novembre 1940: Les maires des communes jusqu’à 2000 habitants sont élus par le conseil municipal, lui-même élu au suffrage universel.. Le préfet nomme : -les maires & ses adjoints pour les communes de 2001 à 10 000 habitants, -les conseillers d’après une liste comportant le double de sièges à pourvoir, ouverte aux hommes & femmes de plus de 25 ans, un seul membre par famille Le gouvernement choisit -les maires & ses adjoints pour les communes de plus de 10 000 habitants -les membres du conseil municipal pour les villes de plus de 50000 habitants, d’après une liste établie par le préfet, après avis du maire, comportant le double de sièges à pourvoir, liste ouverte aux hommes & femmes de plus de 25 ans, un seul membre par famille Paris, Lyon & Marseille restent soumises à un régime spécial
Désormais, la France doit se tourner vers des valeurs traditionnelles avec pour devise : « Travail, Famille, Patrie » ..& la religion En 1942 une indemnité est accordée au maire, ouvrant la fonction à des militants issus des classes populaires
21 avril 1944 Le droit de vote accordé aux femmes, est confirmé par l’ordonnance du 5 octobre 1944 sous le Gouvernement provisoire de la République française et sont enfin admises à administrer les municipalités., Elles participent aux élections du 29 avril 1945
La loi de 1884 fondée sur le suffrage universel est rétablie (le maire de Paris ne sera soumis à élection qu’à partir de 1977).
A la différence de ses voisins européens, la France rechigne depuis un siècle devant le regroupement forcé des petites communes. S'étant engagée trop tôt dans cette voie avec les municipalités cantonales du Directoire, elle en a gardé de mauvais souvenirs et lui préfère la coopération intercommunale ( les communautés de communes), assurément plus coûteuses et moins efficaces, du fait de services redondants et d'une chaîne de commandement plus longue Les premières coopérations intercommunales remontent à la loi du 22 mars 1890 qui a créé le syndicat de communes, un établissement public chargé de gérer certains services publics intercommunaux (collecte des ordures ménagères, distribution de l'eau potable...). Dans les dernières décennies se sont créées d'autres structures d'intercommunalité, officiellement dans un but de simplification administrative, la dernière en date étant la «Métropole», mise en place par la loi du 27 janvier 2014
Les maires qui n'ont pas la chance de présider une intercommunalité s'accrochent à leurs dernières prérogatives, essentiellement l'état-civil, les permis de construire, l'aide sociale, la police municipale et l'animation culturelle, et assurant le relais administratifs pour différents documents, … entre de nombreuses tracasseries administratives., avec toujours moins de pouvoir mais plus de responsabilités, à la merci d’une nouvelle génération de citoyens prompts à déposer des plaintes de toutes sortes qui peuvent les conduire devant les tribunaux, sans parler des incivilités de toute nature,..et d’agressions. Bien que les maires échappent au discrédit de la classe politique, pour la première fois, aux élections du 23 mars 2014, plusieurs communes rurales n’ont pas eu de liste candidate…
sources: le net |
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